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Marques déposées par Antoine Le Toux
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FAIRE AUTREMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FAIRE AUTREMENT
Antoine Le Toux

Numéro de dépôt :
3627723
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2019
FAIRE AUTREMENT de Antoine Le Toux

Présentation de la marque FAIRE AUTREMENT

Déposée le 5 février 2009 par Antoine Le Toux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAIRE AUTREMENT »

Le déposant est Antoine Le Toux domicilié(e) Le Landériau,53950 LOUVERNE - 53950 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Le Toux domicilié(e) Le Landériau,53950 LOUVERNE - 53950 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIRE AUTREMENT est expirée depuis le 5 février 2019.

Antoine Le Toux a également déposé les autres marques suivantes : Nature Urbaine , Toilette Sèche , Drylet


Antoine Le Toux - Le Landériau,53950 LOUVERNE - 53950 - France


Antoine Le Toux - Le Landériau,53950 LOUVERNE - 53950 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 8 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525190 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Instruments de nettoyage actionnés manuellement.